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www.lenouveauguide.fr est la propriété de Siegrid Dumas / Atelier Landeia – 1 route d’Halsou – 64250 Cambo-les-Bains / 06 50 99 60 94 / contact[at]lenouveauguide.fr

Développement technique : ♥

Hébergement : Greenshift / 9 rue Campagne Première – 75014 Paris

 

 – Conditions générales d’utilisation –

Le présent document a pour but de fixer les conditions générales d’utilisation des services du site www.lenouveauguide.fr régulièrement mis à jour par Siegrid Dumas.

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– Description des services fournis –
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Toutes les informations indiquées sur le site www.lenouveauguide.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lenouveauguide.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

– Contenu, Propriété intellectuelle et contrefaçons –

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Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

– Gestion des données personnelles –
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– Lexique –
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Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).